Conditions générales | janine gallizia

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes par Janine Gallizia (EI)de livres, produits et services numériques téléchargeables accessibles sur le réseau internet via https://www.janinegallizia.com, https://www.janine-gallizia.com. Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions générales ou particulières.

Article 1 – Prix 1.1 - Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes hors participation aux frais d’expédition. Par ailleurs, la vente à distance des livres est dorénavant encadrée par la loi 2014-779 du 8 juillet 2014. Dans ce cadre, Janine Gallizia (EI)peut proposer à ses clients une remise pouvant atteindre 5 % du prix du livre. Cette remise est indiquée sur la fiche produit ou le panier lorsque c’est le cas. Toutes les commandes sont facturées et payables en euros quelle que soit l’origine de la commande.

1.2 - En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le client est considéré comme l’importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DROM-COM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’État sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne sont pas du ressort de Janine Gallizia. Ils seront à la charge du client et relèvent de sa responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/ou organismes compétents du pays. Nous conseillons au client de se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales.

1.3 - Janine Gallizia (EI)se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits et services, et abonnements seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité des produits.

1.4 - Les produits et services demeurent la propriété de Janine Gallizia (EI)jusqu’au complet paiement du prix.

Article 2 - Commandes Sur les sites Internet : https://www.janinegallizia.com, https://www.janine-gallizia.com. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la validation de la commande.

Article 3 – Validation. Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces conditions générales de vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Janine Gallizia (EI)constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par Janine Gallizia (EI)avec ses clients.

Article 4 – Disponibilité. Les offres de produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles, hors opérations promotionnelles mentionnées comme telles sur les sites. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail. Votre commande sera expédiée sans la référence manquante et le montant de cet article vous sera recrédité.

Article 5 - Livraison 5.1 - Généralités : les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Le délai moyen de livraison est de 15 jours à réception de votre règlement.

L’article L216-1 et suivants du Code de la consommation (Ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation) instaure l’obligation pour le professionnel de livrer le bien acheté par Internet à la date indiquée dans son offre commerciale. À défaut d’indication d’une date de livraison, le professionnel est tenu de livrer au plus tard dans les 30 jours à compter de la commande.

5.2 - Réserves : vous devez notifier au transporteur et à Janine Gallizia (EI)toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert…). Selon les cas définis à l’article 9 ci-dessous, vous pouvez bénéficier des conditions d’échange et de remboursement prévues à cet article.

Article 6 – Paiement. Le règlement de vos achats s’effectue : - par cartes bancaires : Carte Bleue, Visa, Eurocard, MasterCard. - par PayPal®. - par Mollie. Le débit de la carte est effectué au moment de la commande.

Article 7 – Sécurisation. Notre site fait l’objet d’un système de sécurisation. En partenariat avec Stripe, votre paiement bénéficie du procédé de cryptage SSL (Secure Socket Layer), l’un des plus répandus sur Internet. Les transactions se font en toute sécurité sur le serveur de la plateforme stripe et toutes les données vous concernant (nom, prénom, numéro de carte bancaire, date d’expiration, cryptogramme…) sont cryptées et inaccessibles durant la transaction.

Article 8 - Satisfait ou remboursé - Droit de rétractation
8.1 - Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours francs à compter de la réception de vos produits – autres que les abonnements et produits numériques – pour exercer votre droit de rétractation auprès de Janine Gallizia (EI)sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Si le délai de 14 jours vient à expirer un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé. Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…), permettant leur recommercialisation à l’état neuf, et accompagnés d’une copie de la facture d’achat pour une gestion optimisée. Après communication de votre décision d’exercer votre droit de rétractation dans ce délai de 14 jours, vous disposez d’un autre délai de 14 jours pour renvoyer le ou les produits concernés par la rétractation. Exemple de courrier à rédiger pour faire valoir le droit de rétractation : À l’attention de Janine Gallizia (EI)- e-mail : janinegallizia@gmail.com Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous : Commandé le (*)/reçu le (*) : Nom du (des) consommateur(s) : Adresse du (des) consommateur(s) : Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) : Date : (*) Rayez la mention inutile. Adressez ce courrier en lettre recommandée avec accusé de réception à Janine Gallizia (EI)- 153 rue de Gué de Bost - Gué de Bost - Champniers et Reilhac - 24360 France

8.2 - Produits exclus du droit de rétractation : conformément à l'article L.221-28,13° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne saurait être exercé sur un contenu numérique en ligne commandé par le Client consommateur et dont l’exécution a commencé après accord préalable et renoncement exprès à ce droit, pour recevoir les produits et bénéficier des services directement après leur commande. Tout abonnement souscrit ne pourra être résilié avant son terme. Vous reconnaissez également qu’aucun délai de rétractation n’est applicable à la vente de livres ou d’ouvrages dématérialisés ou numérisés, à titre unitaire (c’est-à-dire hors abonnement), l’envoi de lien(s) permettant le téléchargement du (des) fichier(s) numérique(s) étant, par nature, irréversible. Aussi, vous comprenez que votre commande de livres ou d’ouvrages dématérialisés ou numérisés sera réputée ferme dès sa confirmation et ne pourra donner lieu à aucun échange ou remboursement. En validant ces Conditions Générales de Vente (« CGV »), le client demande expressément que l’exécution du service commence avant la fin du délai de rétractation de 14 jours afin de pouvoir bénéficier des produits dématérialisés et du service immédiatement.

8.3 - Adresse de retour : Janine Gallizia (EI)- 153 rue de Gué de Bost - Gué de Bost - Champniers et Reilhac - 24360 France

Article 9 - Conformité des produits Janine Gallizia (EI)s’engage à rembourser ou à échanger les produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à votre commande. Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit et de nous renvoyer le ou les produits, après notre accord. Janine Gallizia (EI) procédera, à votre choix, à l’échange ou au remboursement du ou des produits. Le délai de l’action en garantie de conformité se prescrit par 2 ans à compter de la délivrance du bien. Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client, et Janine Gallizia (EI)se réserve le droit de refuser l’échange, l’avoir ou le remboursement. L’article L211-7 du Code de la consommation dispose que « les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire ».

Article 10 – Remboursement Grâce à la loi Consommation, le remboursement s’effectue dans un délai de 14 jours maximum après que le client a exercé son droit de rétractation auprès du professionnel ou constaté un défaut de fabrication du produit. L’article L121-21-4 du Code de la consommation dispose que « lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel est tenu de rembourser le consommateur de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison, sans retard injustifié et au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle il est informé de la décision du consommateur de se rétracter ». Le remboursement s’effectuera sur proposition de Janine Gallizia (EI) par crédit sur le compte bancaire du client, par PayPal® ou par virement Stripe adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.

Article 11 - Service clientèle Pour toute information ou question, pour passer une commande, pour un suivi de commande, pour l’exercice du droit de rétractation ou pour faire jouer la garantie, notre service clientèle uniquement par e-mail sur le site à l’adresse suivante : https://www.janinegallizia.com/contact

Article 12 - Propriété intellectuelle
12.1 - Tous les contenus ainsi que toutes les pages du site, les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres et images reproduits ou représentés sur les sites appartenant à Janine Gallizia (EI)sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle, est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des sites ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur les sites est strictement interdite.

12.2 - Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur les sites appartenant à Janine Gallizia (EI)sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un des signes précités est strictement interdite et doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.

Article 13 - Données personnelles
13.1 - Les informations nominatives et données personnelles vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Conformément au règlement européen sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi relative à la protection des données personnelles du 20 juin 2018, vous disposez droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement des données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire par courrier à Janine Gallizia (EI)- 153 rue de Gué de Bost - Gué de Bost - Champniers et Reilhac - 24360 France ou par courriel à janinegallizia@gmail.com en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client. Afin d’éviter toute usurpation d’identité, nous pouvons être amenés à vous demander de joindre à votre demande tout document permettant de prouver votre identité. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 1 mois suivant la réception de la demande. En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous serez susceptible de recevoir des offres de notre société. Existence d’une liste d’opposition au démarchage téléphonique : si votre numéro de téléphone est recueilli à l’occasion de la création de votre compte ou de la passation de votre commande, nous vous informons que vos coordonnées téléphoniques ne seront utilisées que pour la bonne exécution de vos commandes ou pour vous contacter afin de vous proposer de nouveaux services. Sans préjudice de ce qui précède, conformément aux dispositions légales, vous êtes informé que vous pouvez, si vous le souhaitez, vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique : bloctel.gouv.fr. Cette liste s’impose à tous les professionnels à l’exception de ceux avec lesquels vous êtes lié par un contrat.

13.2 - L’utilisateur du présent site est informé que, lors de sa navigation sur les sites de Janine Gallizia, des données à caractère personnel le concernant peuvent lui être demandées via un formulaire à remplir. Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons. Conformément au règlement européen sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi relative à la protection des données personnelles du 20 juin 2018, vous disposez droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement des données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire par courrier à à Janine Gallizia (EI)- 153 rue de Gué de Bost - Gué de Bost - Champniers et Reilhac - 24360 France ou par courriel à janinegallizia@gmail.com en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client. Afin d’éviter toute usurpation d’identité, nous pouvons être amenés à vous demander de joindre à votre demande tout document permettant de prouver votre identité. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 1 mois suivant la réception de la demande. En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous serez susceptible de recevoir des offres de notre société, ainsi que de sociétés et enseignes de nos partenaires. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande en le précisant dans un message que vous pouvez envoyer à l’adresse suivante : janinegallizia@gmail.com. Nos sites sont également conçus pour être particulièrement attentifs aux besoins de nos clients. C’est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par Diverti Éditions que dans le but d’améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.

13.3 - Clause de droit à l'image et cession des droits d'exploitation des œuvres réalisées dans le cadre des cours en ligne

Droit à l'image des participants
En participant aux cours en ligne organisés par janinegallizia.com, chaque participant consent expressément à l'enregistrement, la captation et l'utilisation de son image (y compris son visage, sa voix et toute autre caractéristique personnelle identifiable) dans le cadre desdites sessions.
Les images captées pourront être utilisées par janinegallizia.com à des fins pédagogiques, promotionnelles, commerciales, ou d'archivage, notamment par le biais de diffusions en direct, en différé, ou via des supports enregistrés mis à disposition d'autres utilisateurs ou vendus au public.

Ce consentement inclut le droit pour janinegallizia.com de reproduire, diffuser, adapter, publier, modifier et exploiter lesdites images sans limitation de durée, de territoire ou de support (papier, numérique, audiovisuel, etc.). Le participant renonce à toute rémunération ou compensation pour ces utilisations.

Cession des droits sur les œuvres réalisées par les participants
Les participants conservent la propriété intellectuelle des œuvres qu’ils réalisent dans le cadre des cours en ligne. Toutefois, en participant, ils accordent à janinegallizia.com une licence non exclusive, transférable, mondiale et gratuite, permettant :

La reproduction, la représentation et la diffusion de leurs œuvres dans le cadre des cours en ligne, sur les plateformes de diffusion associées, ainsi que pour toute exploitation commerciale ou promotionnelle liée à ces cours.
L’intégration de leurs œuvres dans des supports pédagogiques, vidéos enregistrées, catalogues d’archives ou tout autre matériel promotionnel.

Protection des droits des participants
janinegallizia.com s'engage à ne pas associer directement les œuvres des participants à des usages détournés ou préjudiciables susceptibles de nuire à leur réputation ou à leurs droits d’auteur. Toute utilisation secondaire (hors cadre pédagogique ou promotionnel) nécessitera une autorisation écrite spécifique des participants concernés.

Retrait ou limitation de consentement
Tout participant peut demander, pour des motifs légitimes, le retrait ou la limitation de l’utilisation de son image ou de ses œuvres en contactant janinegallizia.com à l’adresse suivante : contact@janinegallizia.com. Cependant, les images ou œuvres déjà diffusées au public avant la demande de retrait ne pourront pas être rétroactivement retirées.

Article 14 – Responsabilité. Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Janine Gallizia (EI)ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d’interdiction d’un titre…). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises. Janine Gallizia (EI)se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir des sites mentionnés au début de ces conditions générales.

Article 15 - Droit applicable - Litiges Les présentes conditions générales sont soumises au droit français et exprimées en langue française. En cas de litige, le tribunal d’Angoulême sera seul compétent.

Article 16 - Google Analytics Les sites de Janine Gallizia (EI)utilisent Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le Site Internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce Site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.